Nous conseillons nos clients pour toutes leurs questions de fiscalité personnelle. Nous vous accompagnons dans l’élaboration et la révision de votre stratégie fiscale globale et nous occupons de votre planification fiscale.

Nos conseils couvrent notamment les impôts sur le revenu et la fortune, l’impôt à la source, l’optimisation du bouclier fiscal ainsi que le traitement fiscal des successions et donations.

Nous préparons également vos déclarations d’impôt et revoyons les décisions de taxation.

Nous conseillons les personnes morales, les entreprises individuelles et les sociétés de personnes sur leur stratégie et planification fiscale.

Notre accompagnement couvre notamment les impôts sur le bénéfice et le capital, l’impôt anticipé, les droits de timbre, la TVA ainsi que les exonérations et allégements fiscaux.

Nous préparons également les déclarations d’impôt des personnes morales pour tous les types d’impôts.

Nous conseillons nos clients dans divers cas impliquant des situations internationales. Nous analysons les implications en matière de droit fiscal international du point de vue suisse (conventions contre les doubles impositions et autres traités internationaux fiscaux).

Nous coordonnons régulièrement notre intervention avec vos conseillers fiscaux étrangers afin d’assurer une approche cohérente de votre situation et de prévenir les doubles impositions.

Nous conseillons des sociétés et des particuliers sur tous les aspects fiscaux de l’acquisition, de la détention et de la vente de biens immobiliers.

Nous optimisons la fiscalité des transactions et des structures de détention et négocions des rulings fiscaux.

Nous accompagnons les organisations à but non lucratif (non-profit) dans l’obtention d’une exonération fiscale. Nous les assistons dans les différentes problématiques fiscales qui peuvent subsister après son obtention, notamment en matière immobilière.

Nous analysons la conformité d’exonérations fiscales existantes aux conditions légales et accompagnons nos clients dans ce cadre lors de changements dans leur organisation (notamment des modifications des statuts ou des changements dans la rémunération des dirigeants).  

Nous analysons la situation fiscale globale d’entreprises en vue d’une vente ou d’un achat, et pouvons préparer dans ce cadre des rapports de Due Diligence. Nous conseillons nos clients pour la structuration de la transaction ou la mise en place d’une structure de détention appropriée après la vente. Nous analysons les risques fiscaux liés aux transactions et accompagnons nos clients dans la rédaction des clauses contractuelles relatives à la fiscalité.

Dans ce cadre, nous analysons en particulier les risques relatifs à la requalification d’un gain en capital exonéré en revenu imposable (notamment la liquidation partielle indirecte, la transposition) ou les risques relatifs à l’impôt anticipé si des personnes physiques ou morales étrangères participent à la transaction.

Nous examinons également les conséquences fiscales de diverses restructurations envisagées et planifions fiscalement de telles restructurations pour garantir leur neutralité fiscale ou pour optimiser leur impact fiscal, également après la transaction.

Dans le cadre des fusions et acquisitions et autres restructurations, nous négocions des rulings fiscaux.

Nous accompagnons nos clients fiscalement lors de la mise en place d’un plan d’intéressement du personnel (conseil fiscal relatif aux différents types de participations de collaborateurs, négociation de rulings fiscaux dans ce cadre, planification fiscale).

Nous analysons également la fiscalité des plans de participation existants (questions générales, préparation et négociation de rulings fiscaux en vue d’un exit, modifications du plan de participation ou conséquences fiscales spécifiques pour certains employés).

Nous analysons la fiscalité de fonds de placement suisses ou étrangers que nos clients détiennent ou envisagent d’acquérir.

Nous analysons les implications fiscales de tous types de produits financiers complexes.

Nous analysons les prestations et les flux entre une société, les autres sociétés du groupe, ses actionnaires ou les proches de ces derniers, identifions les risques fiscaux potentiels de telles transactions et trouvons des solutions pour mitiger ces risques. Nous examinons les prix de transfert des transactions.

Nous identifions les situations qui pourraient requérir une analyse de prix de transfert, préparons certaines analyses et sommes régulièrement en contact avec des experts reconnus du domaine des prix de transfert pour les questions complexes.

Nous mandatons de tels experts, supervisons leur travail et le mettons en perspective avec les aspects fiscaux suisses.

Nous structurons ou restructurons le patrimoine de nos clients afin d’optimiser l’impôt anticipé en cas d’acquisition de sociétés suisses par des bénéficiaires effectifs ou actionnaires domiciliés à l’étranger ou par l’intermédiaire de sociétés étrangères.

Nous conseillons nos clients dans la planification fiscale de leur succession et examinons les conséquences fiscales de leurs testaments et pactes successoraux. Nous optimisons fiscalement la transmission des entreprises aux prochaines générations.

Nous planifions et négocions le forfait fiscal (imposition selon la dépense) de nos clients qui arrivent en Suisse. Nous accompagnons également les forfaitaires dans toutes les questions fiscales qui surviennent dans le cadre de ce régime.

Nous analysons la qualification fiscale suisse de trusts existants et les conséquences fiscales de leurs distributions. Nous optimisons les aspects fiscaux suisses lors de la création de nouveaux trusts.  

Nous conseillons nos clients sur les opportunités fiscales lors de leur arrivée en Suisse, en particulier dans le cadre de la structuration de leur patrimoine avant la prise de domicile.

Nous identifions les risques fiscaux potentiels lors du départ de Suisse.    

Nous analysons les opportunités fiscales d’un déplacement du domicile ou du siège dans un autre canton, aidons nos clients à éviter les écueils fiscaux et les risques de double imposition intercantonale dans ce cadre. 

Nous préparons des évaluations de sociétés selon la méthode des praticiens ou d’autres méthodes reconnues par les autorités fiscales suisses.

Nous sommes régulièrement en contact avec des experts spécialisés dans les évaluations de sociétés lorsqu’il est nécessaire de préparer dans le cadre de dossiers fiscaux des évaluations non fiscales. Nous pouvons mandater de tels experts, superviser leur travail et le mettre en perspective avec les aspects fiscaux suisses.

Nous mandatons des spécialistes du domaine, supervisons leur travail et le mettons en perspective avec les aspects fiscaux suisses.

Nous préparons des réclamations ou des recours devant les tribunaux contre les décisions de taxation, les décisions de rappel d’impôt ou les amendes fiscales.

Nous assurons également votre défense dans les procédures pénales fiscales.

Nous accompagnons nos clients lors d’audits fiscaux relatifs à tous types d’impôts (notamment impôts directs, droits de timbre, impôt anticipé). Nous aidons nos clients à préparer des réponses aux demandes d’informations du fisc et à récolter les informations pertinentes, nous revoyons les documents remis aux autorités fiscales et nous occupons des échanges avec les inspecteurs. Dans ce cadre, nous défendons nos clients et négocions si nécessaire avec le fisc.

Selon l’issue de la procédure, nous pouvons aider nos clients à contester la position des autorités fiscales.  

Nous vous conseillons et défendons vos intérêts dans les procédures d’assistance administrative fiscale sur demande d’Etats étrangers. Si nécessaire, nous nous opposons à la transmission des informations et pouvons accompagner nos clients dans une éventuelle procédure contentieuse.

Nous préparons les demandes de rulings et conduisons les échanges avec les autorités fiscales afin d’obtenir la confirmation préalable du traitement fiscal des opérations et situations envisagées.

Nous accompagnons fiscalement nos clients avec des activités dans plusieurs cantons et souhaitons en connaître les conséquences fiscales. Nous optimisons la fiscalité intercantonale.

Nous assistons nos clients dans le cadre de procédures contentieuses en lien avec la double imposition intercantonale.